DELTA ONE
Présentation de la marque DELTA ONE
Déposée le 19 septembre 2013 par monsieur Bahuon Alain et la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTA ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA ONE est expirée depuis le 19 septembre 2023.
Bahuon Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615847 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615870 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619238 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41